Conditions Générales d'Utilisation

Article 1 — Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions et modalités d'accès et d'utilisation du Site vitrine bskbtp.fr, qui présente les activités et prestations de la société BSK BTP dans les domaines de la charpente, de la couverture, de la maçonnerie et de la rénovation.

Article 2 — Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à sa charge.

BSK BTP met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site. Toutefois, la société ne s'engage pas à une obligation de résultat concernant la disponibilité du Site.

L'accès au Site peut être interrompu temporairement sans préavis pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure. BSK BTP ne pourra être tenu responsable d'interruptions temporaires de service.

Article 3 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logos, images, photographies, vidéos, éléments sonores, logiciels et architecture) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, par le droit international applicable à la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de BSK BTP ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation accordée à BSK BTP. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de BSK BTP.

Toute demande d'autorisation doit être adressée à : contact@bskbtp.fr.

Article 4 — Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur est seul responsable du bon usage du Site. Il s'engage notamment à :

• Ne pas utiliser le Site à des fins illicites ou contraires aux présentes CGU ;
• Ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques de BSK BTP ;
• Ne pas diffuser via le formulaire de contact des contenus frauduleux, injurieux, diffamatoires, ou portant atteinte aux droits des tiers ;
• Ne pas perturber le fonctionnement normal du Site.

Article 5 — Limitation de responsabilité

BSK BTP s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le Site. Toutefois, la société ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations publiées. En conséquence :

• Les informations présentées sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis ;
• BSK BTP ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site ;
• BSK BTP ne peut être tenu responsable des dommages résultant d'une interruption de service, d'une intrusion externe ou de la présence de virus informatiques ;
• Les liens hypertextes présents sur le Site peuvent pointer vers des sites tiers sur lesquels BSK BTP n'exerce aucun contrôle. La société décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites.

Article 6 — Données personnelles et cookies

Dans le cadre de l'utilisation du Site, BSK BTP est susceptible de collecter des données personnelles vous concernant (notamment via le formulaire de contact). Le traitement de ces données est encadré par notre Politique de Confidentialité et notre Politique de Cookies, auxquelles les présentes CGU renvoient expressément.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données. Pour les exercer, contactez-nous à contact@bskbtp.fr.

Article 7 — Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGU, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 8 — Modification des CGU

BSK BTP se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, sans préavis. La version applicable est celle mise en ligne à la date de votre visite sur le Site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page.

Article 9 — Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@bskbtp.fr
• Par téléphone : +33 (0)6 52 57 88 48
• Par courrier : BSK — 16 Chemin des Ardilles, 78680 Épône